Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ONDET SA

Numéro de dépôt :
1478207
Date de dépôt :
18/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1998
Marque figurative de ONDET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 février 1988 par la Société Anonyme (SA) ONDET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ONDET domicilié(e) 57, rue Jean Jaurès, Zone Artisanale, 63200 MOZAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478207.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

ONDET a également déposé les autres marques suivantes : PASTELOU , CONDOTTIERI


ONDET SA - 57, rue Jean Jaurès, Zone Artisanale, 63200 MOZAC. - France


CHANET Jacques. - France


Inscription le 20 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192089 - Publication au BOPI 1995-11-20

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.